top of page

Mentions légales

Frédéric GAS Design

​

  • Designer indépendant inscrit à la Maison des Artistes

  • 246 avenue du Mont-Ventoux 84450 JONQUERETTES

  • 06 70 88 30 90

  • N° de TVA intracommunautaire : FR 74 484 980 362

Ce site a été réalisé sur WIX, aucune donnée personnelle ni aucun cookie ne sont exploités par le propriétaire du site Frédéric GAS.

​

Les projets présentés sont des projets réalisés en agence ou comme freelance. Toute reproduction d'image est strictement interdite.

​

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page